Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Etablissements L. KUSS et FILS
/
CHRONOFERM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHRONOFERM
Etablissements L. KUSS et FILS (S.A.)

Numéro de dépôt :
1428541
Date de dépôt :
23/09/1987
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
23/09/1997

Présentation de la marque CHRONOFERM

Déposée le 23 septembre 1987 par la Société Anonyme (SA) Etablissements L. KUSS et FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « CHRONOFERM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements L. KUSS et FILS domicilié(e) 12, rue de la Charmine, B.P 8001, 57028 METZ CEDEX 1. - France.

La marque CHRONOFERM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1428541.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHRONOFERM est expirée depuis le 23 septembre 1997.

Etablissements L. KUSS et FILS a également déposé les autres marques suivantes : CHRONOFERM


Etablissements L. KUSS et FILS (S.A.) - 12, rue de la Charmine, B.P 8001, 57028 METZ CEDEX 1. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-09

- Croisées en bois - Portes croisées en bois - CHâssis exécutés en bois et en général toute fermeture bois.